Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROUGE BRETON
COMPTOIR MARITIME DE BELLE ILE EN MER

Numéro de dépôt :
92421666
Date de dépôt :
05/06/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/06/2002

Présentation de la marque ROUGE BRETON

Déposée le 5 juin 1992 par COMPTOIR MARITIME DE BELLE ILE EN MER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROUGE BRETON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-23 du 17 juillet 1992.

Le déposant est COMPTOIR MARITIME DE BELLE ILE EN MER, domicilié(e) Siège social : Place de l'Eglise - SAUZON, 56360 LE PALAIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET COGEOR Madame BRESSON - France.

La marque ROUGE BRETON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92421666.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROUGE BRETON est expirée depuis le 5 juin 2002.

COMPTOIR MARITIME DE BELLE ILE EN MER a également déposé les autres marques suivantes : BLEU BELLE ILE


COMPTOIR MARITIME DE BELLE ILE EN MER - Siège social : Place de l'Eglise - SAUZON, 56360 LE PALAIS - France


CABINET COGEOR Madame BRESSON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-41

Publication - Publication le 17 juil. 1992 au BOPI 1992-23

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes ; produits de l'imprimerie ; photographies ; papeterie; clichés.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; verrerie, porcelaine et faîence non comprises dans d'autres classes.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes ; couvertures de lit et de table.Vêtements, chaussures, chapellerie.Publicité ; distribution de prospectus

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).